Déposée le 9 mai 2006 par JAM Michel et la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Jardins de Grand Anse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PALM HOTEL & SPA »
Les déposants sont JAM Michel - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Jardins de Grand Anse domicilié(e) 3, rue de l'Océan Indien,97436 SAINT LEU - 97436 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel JAM domicilié(e) 3, rue de l'Océan Indien,97436 SAINT LEU - 97436 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALM HOTEL & SPA est expirée depuis le 9 mai 2016.
JAM Michel a également déposé les autres marques suivantes : Akéa
JAM Michel - France
SAS Les Jardins de Grand Anse - 3, rue de l'Océan Indien,97436 SAINT LEU - 97436 - France - SIREN 4
Michel JAM - 3, rue de l'Océan Indien,97436 SAINT LEU - 97436 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, informations en matière de transport – distribution de journaux – distribution des eaux ou d'énergie. Remorquages – location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages – agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres – prêts de livres – dressage d'animaux – production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores – location de magnétoscopes ou de poste de radio et de télévision – location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos – services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'exposition à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne – micro-édition.Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars – services de traiteurs. Services hôteliers – réservation de logements temporaires – crêches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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